{"id":12349,"date":"2019-09-30T08:32:35","date_gmt":"2019-09-30T08:32:35","guid":{"rendered":"http:\/\/localhost:8080\/?p=12349"},"modified":"2019-09-30T08:32:35","modified_gmt":"2019-09-30T08:32:35","slug":"les-batailles-de-la-cfe-cgc-orange-une-lutte-contre-la-fraude-qui-profite-a-tous","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/2019\/09\/30\/les-batailles-de-la-cfe-cgc-orange-une-lutte-contre-la-fraude-qui-profite-a-tous\/","title":{"rendered":"Les batailles de la CFE-CGC Orange : une lutte contre la fraude qui profite \u00e0 tous !"},"content":{"rendered":"<p>Outre l\u2019augmentation substantielle du budget restauration directement li\u00e9e aux proc\u00e9dures judiciaires qu\u2019elle a men\u00e9es, la CFE-CGC Orange se bat pour am\u00e9liorer la gestion des cantines internes et limiter les fraudes, qui p\u00e9nalisent le budget revenant dans vos assiettes&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Obligation de pr\u00e9senter sa<\/strong> <strong>Carte Multiservices<\/strong> <strong>(CMS, <\/strong>carte o\u00f9 sont inscrits vos droits) dans un restaurant Orange pour b\u00e9n\u00e9ficier de la subvention. Il existait un trafic des cartes autonomes avec des niveaux de subvention sup\u00e9rieurs, trafic qui perdure encore, mais \u00e0 moindre niveau.<\/li>\n<li><strong>Suppression de la \u00ab&nbsp;touche Orange&nbsp;\u00bb de subvention anonyme <\/strong>sur les caisses des prestataires de la restauration collective. Cela \u00e9vite notamment que des prestataires, recevant d\u00e9j\u00e0 dans la majeure partie des cas des titres restaurant de leur employeur, touchent (ill\u00e9galement) une subvention r\u00e9serv\u00e9e aux personnels Orange. Autant d\u2019argent \u00e0 vous redistribuer.<\/li>\n<li><strong>Facturation aux filiales des couts d\u2019acc\u00e8s aux restaurants interne<\/strong>s. Depuis des ann\u00e9es une partie du budget restauration des filiales a \u00e9t\u00e9 financ\u00e9e par celui de la maison m\u00e8re, permettant \u00e0 la DRH de spolier ses personnels de millions d\u2019euros et de mentir sur le montant du budget ASC des filiales<\/li>\n<\/ul>\n<p>Juste avant les \u00e9lections CSE de novembre, vous entendrez peut-\u00eatre parler de \u00ab&nbsp;reliquats&nbsp; budg\u00e9taires&nbsp;\u00bb, d\u2019o\u00f9 des distributions exceptionnelles aux personnels d\u2019environ 200 euros par personne. Effectivement, le bilan restauration 2018, fait appara\u00eetre 10 M\u20ac non d\u00e9pens\u00e9s, 10 M\u20ac qui d\u00e9sormais reviennent dans les CE o\u00f9 la Direction g\u00e8re la restauration. <strong>Merci qui&nbsp;? Merci la CFE-CGC&nbsp;!<\/strong><\/p>\n<p>Les CE pilot\u00e9s par la CFE-CGC Orange, quant \u00e0 eux, ont d\u00e9j\u00e0 redistribu\u00e9 l\u2019argent de la restauration aux personnels, via les titres restaurants, mais aussi dans leur compte personnel du \u00ab&nbsp;Tableau Magique&nbsp;\u00bb.<\/p>\n<h4>ASC et Restauration rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence des CE, demain des CSE<\/h4>\n<p>Le Code du Travail (articles <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000035611311&#038;cidTexte=LEGITEXT000006072050&#038;dateTexte=20190801\">L2312-78<\/a>, <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000036413296&#038;idSectionTA=LEGISCTA000036413294&#038;cidTexte=LEGITEXT000006072050&#038;dateTexte=20190826\">R2312-35<\/a>, <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000036413300&#038;cidTexte=LEGITEXT000006072050&#038;dateTexte=20190826\">R2312-36<\/a>) d\u00e9finit que les Activit\u00e9s Sociales et Culturelles et la Restauration d\u2019entreprise sont une pr\u00e9rogative du CSE.<\/p>\n<p>Comme ils l\u2019ont fait dans les CE de SCE et d\u2019OFS, les \u00e9lus CFE-CGC Orange entendent continuer d\u2019exercer pleinement cette pr\u00e9rogative, pour appliquer leur politique de distribution des subventions, restauration comprise, qui restitue le maximum de pouvoir d\u2019achat et de libert\u00e9 d\u2019utilisation aux personnels. <strong>En choisissant vos \u00e9lus CSE en novembre prochain, vous choisirez les r\u00e8gles de gestion des ASC qui s\u2019appliqueront dans votre \u00e9tablissement pendant les 4 ans de la mandature. <\/strong><\/p>\n<h3>Gabegie en arri\u00e8re-cuisine<\/h3>\n<p>M\u00eame dans les \u00e9tablissements o\u00f9 les \u00e9lus CFE-CGC Orange g\u00e8rent la subvention restauration, ils n\u2019ont pas la main sur l\u2019ensemble de la restauration collective de leur p\u00e9rim\u00e8tre&nbsp;: la gestion des restaurants Orange (cr\u00e9ations et fermetures, fixation des loyers, d\u00e9cisions d\u2019investissements\u2026), les contrats pass\u00e9s avec les prestataires de restauration restent pilot\u00e9s par la Direction, pourtant loin d\u2019\u00eatre efficace, en la mati\u00e8re\u2026 puisqu\u2019une bonne gestion serait de consacrer l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du budget \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration de la restauration et non de faire apparaitre des b\u00e9n\u00e9fices suppl\u00e9mentaires sur les r\u00e9sultats financiers.<\/p>\n<h3>Le m\u00eame repas ne co\u00fbte pas le m\u00eame prix dans tous les restaurants Orange\u2026<\/h3>\n<p>Alors que le prix des denr\u00e9es alimentaires est fix\u00e9 \u00e0 l\u2019identique pour tous les prestataires assurant la restauration dans les cantines d\u2019Orange, le prix global d\u2019un m\u00eame repas varie selon le restaurant dans lequel vous le prenez.<\/p>\n<p>Les frais d\u2019admission, (cf. \u00ab&nbsp;contr\u00f4ler son addition&nbsp;\u00bb), varient tr\u00e8s sensiblement d\u2019un restaurant \u00e0 l\u2019autre. S\u2019y ajoutent les co\u00fbts structurels que la Direction impute sur le budget restauration, et qui viennent en d\u00e9duction des subventions qui vous sont restitu\u00e9es. Notamment&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li>les investissements r\u00e9alis\u00e9s dans les restaurants ;<\/li>\n<li>le loyer et les charges des espaces d\u00e9di\u00e9s aux restaurants&nbsp;;<\/li>\n<li>le co\u00fbt du personnel de la Direction d\u00e9volu \u00e0 la gestion du p\u00f4le restauration, en national et en local.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Dans un restaurant Orange, les frais de structure repr\u00e9sentent en moyenne 7,04 \u20ac \/ repas. Les RIE\/RIA externes, mieux g\u00e9r\u00e9s, facturent en moyenne 1,20 \u20ac pour la m\u00eame chose&nbsp;! <\/strong><\/p>\n<h3>\u2026 en raison d\u2019une gestion aberrante que la CFE-CGC Orange veut faire \u00e9voluer<\/h3>\n<p><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\" size-full wp-image-12348\" style=\"display: block; margin-left: auto; margin-right: auto;\" src=\"http:\/\/localhost:8080\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg\" alt=\"cantines\" width=\"426\" height=\"553\" srcset=\"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg 694w, https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines-231x300.jpg 231w\" sizes=\"(max-width: 426px) 100vw, 426px\" \/><\/p>\n<p>Les propri\u00e9taires de campus multi-entreprises consid\u00e8rent que la pr\u00e9sence d\u2019un RIE est un \u00e9l\u00e9ment d\u2019attractivit\u00e9 pour mieux louer ses bureaux. <strong>Ils appliquent donc un tarif pr\u00e9f\u00e9rentiel sur les locaux des cantines, s\u2019attachent \u00e0 ce qu\u2019un maximum d\u2019entreprises passent une convention avec le RIE, et que la caisse accepte le paiement en titres-restaurant&nbsp;(TR)<\/strong> : cela diminue la quote-part de frais fixes qui s\u2019impute sur chaque repas, et maximise le nombre de convives qui viennent d\u00e9jeuner chaque jour.<\/p>\n<p>Les experts de la CFE-CGC Orange ont calcul\u00e9 qu\u2019en appliquant ces r\u00e8gles, il serait possible de d\u00e9gager<strong> 25M\u20ac d\u2019exc\u00e9dent budg\u00e9taire<\/strong> chaque ann\u00e9e, <strong>soit plus de 300 euros par personne<\/strong>, qui pourraient revenir dans l\u2019escarcelle des personnels.<\/p>\n<p>\u00c0 l\u2019inverse, la Direction d\u2019Orange applique un tarif de loyer au m\u00b2 \u00e9quivalent \u00e0 celui des espaces de bureau alors que souvent la Loi ne permettrait pas que cela soit des bureaux. Cela lui permet de r\u00e9cup\u00e9rer irr\u00e9guli\u00e8rement une partie du budget restauration dans ses comptes).<\/p>\n<p><strong>Elle refuse aussi de demander l\u2019agr\u00e9ment<\/strong> permettant aux restaurants d\u2019Orange de devenir des RIE, et qu\u2019ils puissent accepter les TR, boostant ainsi la fr\u00e9quentation de nos cantines, o\u00f9 les \u00e9quipes incluant des personnels sous-traitants ou des int\u00e9rimaires, par exemple, pourraient plus facilement d\u00e9jeuner ensemble.<\/p>\n<p>Voil\u00e0 pourquoi \u00e0 Toulouse-Blagnac, qui dispose pourtant d\u2019une cantine Orange, les managers proposent \u00e0 leurs \u00e9quipes de d\u00e9jeuner toutes ensemble au RIE d\u2019Airbus, qui accepte les tickets restaurant. \u00e0 Lyon, alors que deux b\u00e2timents situ\u00e9s dans le m\u00eame p\u00e2t\u00e9 de maison disposent une cantine, le RIE de Sky56 accepte les tickets restaurant\u2026 et sert des repas deux fois moins chers qu\u2019au restaurant Orange de Lacassagne. Difficile \u00e0 dig\u00e9rer&nbsp;!<\/p>\n<p><strong>La CFE-CGC Orange r\u00e9clame que tous les Restaurants acceptent les titres restaurants, comme c\u2019est le cas au Calydon \u00e0 Cesson (Rennes), par exemple&nbsp;!<\/strong><\/p>\n<h4>Contr\u00f4ler son addition<\/h4>\n<p>Votre ticket de cantine comporte a minima&nbsp;3 rubriques&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Les plats<\/strong> que vous avez choisis, dont les prix unitaires sont d\u00e9finis de mani\u00e8re uniforme par les contrats pass\u00e9s entre la Direction d\u2019Orange et les prestataires restauration&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>Les frais d\u2019admission<\/strong>, qui correspondent aux co\u00fbts d\u2019exploitation du restaurant par le prestataire (personnel et gestion) divis\u00e9s par le nombre de repas servis chaque jour dans le restaurant consid\u00e9r\u00e9. En moyenne, 11,29\u20ac TTC en 2019, avec de tr\u00e8s fortes disparit\u00e9s, de 4,35\u20ac \u00e0 \u202683,64\u20ac&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>La subvention de votre CE<\/strong>, d\u00e9duite du total que vous payez.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Vous pouvez \u00e9galement y trouver deux lignes suppl\u00e9mentaires&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Si le montant \u00e0 payer est inf\u00e9rieur \u00e0 2,43\u20ac<\/strong> (hors boisson), un compl\u00e9ment vous sera factur\u00e9 pour atteindre ce montant, afin que votre subvention reste exon\u00e9r\u00e9e de charges sociales pour l\u2019employeur, en conformit\u00e9 avec les <a href=\"https:\/\/www.urssaf.fr\/portail\/home\/employeur\/calculer-les-cotisations\/les-elements-a-prendre-en-compte\/les-prestations-liees-aux-activi\/les-prestations-soumises-ou-exon\/la-cantine-les-titres-restaurant.html\">r\u00e8gles URSSAF<\/a>. <br \/> Ce montant, r\u00e9\u00e9valu\u00e9 chaque ann\u00e9e, p\u00e9nalise plus particuli\u00e8rement les b\u00e9n\u00e9ficiaires de la \u00ab&nbsp;subvention major\u00e9e+&nbsp;\u00bb dans les CE qui laissent piloter la restauration par la Direction.<\/li>\n<li><strong>Si vous d\u00e9jeunez sans subvention (tarif \u00ab&nbsp;externe&nbsp;\u00bb)<\/strong>: une contribution aux frais structurels de gestion des restaurants par la Direction (loyers, investissements, personnel Orange d\u00e9di\u00e9), parfois libell\u00e9e PPC (Per\u00e7u Pour Compte) ou sans libell\u00e9, selon le syst\u00e8me de caisse du restaurant. <strong>la Direction a d\u00e9cid\u00e9 que le PPC passait \u00e0 plus de 7 euros (sic) au 1<sup>er<\/sup> octobre (au lieu de 1,20\u20ac).<\/strong> Preuve soit d\u2019une mauvaise gestion ant\u00e9rieure qui permettait aux externes de manger \u00e0 meilleur march\u00e9, ou d\u2019une tentative de facturer des frais abusifs au budget restauration. Bizarrement d\u2019ailleurs, ce PPC n\u2019existe pas dans les restaurants externes. \u00c0 croire que la Direction facture frauduleusement les CE parce qu\u2019elle est en position de monopole et refuse tout contr\u00f4le des comptes de la restauration.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Organiser la baisse de la fr\u00e9quentation des restaurants Orange, c\u2019est diminuer leur rentabilit\u00e9, augmenter le co\u00fbt des frais d\u2019admission (dont le montant moyen est pass\u00e9 de 9,75\u20ac en 2018 \u00e0 11,29\u20ac &nbsp;en 2019, +16% en un an quand un RIE externe est entre 5 et 6 euros) et fragiliser leur p\u00e9rennit\u00e9, bref, cr\u00e9er une spirale n\u00e9gative. On peut l\u00e9gitiment&nbsp; s\u2019interroger sur les intentions de la Direction&nbsp;: voudrait-elle fermer toujours plus de cantines Orange qu\u2019elle ne s\u2019y prendrait pas autrement&nbsp;! A contrario, sur les sites rassemblant le maximum de personnels d\u00e9pendant d\u2019un CE pilot\u00e9 par la CFE-CGC Orange (SCE \u00e0 Stadium, OFS \u00e0 Arcueil), la fr\u00e9quentation des restaurants Orange tend \u00e0 cro\u00eetre&nbsp;: la meilleure distribution des subventions n\u2019y est sans doute pas pour rien&nbsp;!!<\/p>\n<p>Extrait de la <a href=\"201909248113\/restauration\/lettre-comprendre-et-agir-t4-2019-asc.html\">Lettre Comprendre &#038; Agir #T4 2019 : Activit\u00e9s Sociales et Culturelles : au menu, 2 200 \u20ac par an<\/a><br \/>(cliquer sur le lien pour retourner au sommaire ou t\u00e9l\u00e9charger le pdf)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Outre l\u2019augmentation substantielle du budget restauration directement li\u00e9e aux proc\u00e9dures judiciaires qu\u2019elle a men\u00e9es, la CFE-CGC Orange se bat pour am\u00e9liorer la gestion des cantines internes et limiter les fraudes, [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":12348,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[51],"tags":[],"class_list":["post-12349","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-restauration"],"blog_post_layout_featured_media_urls":{"thumbnail":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines-150x150.jpg",150,150,true],"full":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",694,900,false]},"categories_names":{"51":{"name":"Restauration","link":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/category\/cit\/pouvoir-d-achat\/restauration\/"}},"tags_names":[],"comments_number":"0","wpmagazine_modules_featured_media_urls":{"thumbnail":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines-150x150.jpg",150,150,true],"cvmm-medium":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",231,300,false],"cvmm-medium-plus":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",160,207,false],"cvmm-portrait":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",400,519,false],"cvmm-medium-square":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",463,600,false],"cvmm-large":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",694,900,false],"cvmm-small":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",73,95,false],"full":["https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/wp-content\/uploads\/2019\/09\/cantines.jpg",694,900,false]},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12349","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12349"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12349\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/12348"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12349"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=12349"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cfecgc-orange.app\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=12349"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}