Ordre du jour (arrêté conjointement avec le secrétaire du CE RSI France) de la séance ordinaire du CE RSI France du 17 septembre 2009:              Approbation du procès verbal de la séance du 9 juillet 2009              Actes de gestion              Information relative à Perfprod              Information sur le bilan formation S1 2009              Consultation sur les orientations générales de formation 2010              Rapport annuel sur la situation comparée des conditions générales d’emploi et de formation des femmes et des hommes pour l’année 2008 (avis)              Rapport de la commission d’information et d’aide au logement              Questions des élus sur le bilan annuel du travail à temps partiel remis en séance ordinaire de juillet              Bilans CHSCT 2008 et programmes annuels de prévention 2009 (remise de documents

Lecture de ChristopheMessage à Mr Lombard le suicide n n’est pas une mode !!!!Lien vers notre déclaration préalable

Réponses de Mme Malach

Ha si je n’avais que les partenaires sociaux comme Pb

Tous les managers auront la formation management que nous donnons

Je ne connais pas le service PSN…

  C’est le service Opus de Toulouse (Françoise)Remarque : notre déclaration a été fort écoutée et a suscité de nombreuses réactions de nos collègues presents lors de la pause qui a suivi

Déclarations préalables : CGT, CFTC, CFE-CGC,

Les réponses de la direction aux diverses déclarations :

Pas de mobilités forcées conformément à la directive nationale.

DERX : Blocage du dialogue social. Les OS demandent l’intervention d’Evelyne Mallach.

Tous les managers seront sensibilisés aux risques psycho-sociaux

PSN SIP : Retour un peu plus tard car la DRH ne savait pas ce qu’était le PSN SIP….

1/Approbation des PV  a l’unanimité pour

2/Actes de gestions

Logiciel de suivi des PV : a l’unanimité pour

Avance sur salaire d’un salarie CD : a l’unanimité pour

Placement de la trésorerie  : à l’unanimité pour

Déclaration équipement réseau de la salle de CE :

Je vais demander l’amélioration de la couverture de la salle : Mme Malach 

La commission CHSCT présente une résolution sur la demande du cahier de la charge s de technologie       

Demande de la commission chic aux chsct de se saisir du Pb

 : a l’unanimité pour

Réponse Mme Malach

Il n’y a pas de cahier des charges globales

Le thème est mettre en place une prévention

Je demanderais aux entités que le cahier des charges soit complète des demandes locales des CHSCT

Ce sont des études évaluation audit préventions

Précisions de D Aubinais

2 axes

Cahier des charges par établissement et ouvertures vers les CHSCT locaux

Objectifs attendus par ces interventions

Vuillemin explique report du point 3

Les point 3 améliorations du processus de production

Ce n’est pas a mon avis un projet conflictuel, nous pensons qu’il donne une plus grande responsabilité/visibilité aux intervenants

Expérimentation en cours à l’upr sud est

La restitution du bilan  a été faite en début de semaine aux OS locales Nous avons juge intéressant d’intégrer les remarques faites dans ce dossier

Afin que ce dossier reprenne ces propositions

C’est la raison du report

Vraisemblablement fin d’année voir plus… (Sur la  reprise du projet)

Suspension de séance

Mise au point entre OS pour non traitement du point !

Fin du point

Bilan en milieu d’année n’est pas un ½ bilan

La formation devrait se suivre sur un cycle de 3 ans

Il faut relativiser ce bilan qui est a 40% de l’objectif (l années dernière a la même date +60%)

Les parcours en cours ne sont pas tracés

Performance formation est le nouveau SI de la formation

Suite a la demande des données transmise j ai fait suivre  au service concerné

On va vous donner des éléments plus comparables entre plan et bilan

1/3 du plan est sur les parcours de professionnalisation

Peu de DIF

Recherche de partenariat pour les VAE afin de les booster

60% de la formation sont faites par des prestations externes

En conclusion : Le bilan montre un retard sur le plan mais il sera résorbé, l’année 2009 verra les objectifs concrétisés !

Parole aux élus :

Compte rendu de Mme Tonini  commission formation

Nous avons informés les élus de notre réunion

Nous avons fait un document résumant nos demandes voir PJ

J’entends vos demandes sur le retard à rattraper

Mme Malach faite moi remonter les Pb !!!!(Évocation des cas de temps partiels difficultés d accès a la formation)

Question Christian Simon  sur la personne s en temps partiel

Cela se passe sur le mode verbal et il est difficile à faire remonter des cas

Mme Malach je ferrais communication spécifique

Mr Denis Caubet UNSA/CFECGC est élu au CHSCT UPR Sud EST zone centre

Présentation

Sur l’orientation groupe, a rappeler 2-3 points

Accompagnement pour disposer des compétences

Accompagnement nouvelles offres

Accompagnement culture groupe

Accompagnement personnels

Question jean Claude

Vous nous parlez plusieurs fois des UI dans votre exposé.

J’ai un petit Pb

Soit je n’ai pas tout suivi…

Soit on a oublié de nous faire part du changement de périmètre…

En effet les UI ne font pas partie de notre périmètre (pas encore ?)Conclusion de  Mme Tonini Résolution au vote (en PJ)

Mme Malach ne comprend pas pourquoi

La commission dit qu’elle manque de renseignements

Vote de la résolution : pour à l’unanimitéConsultation sur les orientations :Personne ne vote Mme Malach  je considère que l’on a fait une consultation avec refus de voteMais je ne veux pas casser la dynamique de cette consultationJe vous propose une réunion rapide de la commission avec des questions précises,Réponse de Mme ToniniOk si qqn de DTF participe en plus de M BetanMme Malach  ok

Présentation Mr Le MaillotRéponse du président de la commission Mr AdolpheCommentaires de Mme Malach on est dans un monde technique donc d’hommes (sic) c’est très difficile d’isoler la part de la remu pour avoir une comparaison du brutMais j’ai bon espoir de voir diminuer les écartsLa mixité acceptable est difficile à atteindreOn devrait à salaire et compétence égale choisir une femme en recrutement si cela se présentaitQuestion Françoise Bombled :C’est plutôt une remarque, je suis une femme dans un métier d’homme…Il est difficile de s’imposer dans ce milieu la et je comprends le peu de femme qui veulent venir a RSIPosition de la commission : même si on constate des améliorations la commission propose de donner un avis négatifVote : à l’unanimité contre

Rapport par Yvon Bellat (commission logement)Répartition du  1% (en fait 0,95%)

Par M. Le Maillot