Flash Procès-Verbal du CE DT SUD des 28 et 29 janvier
Points abordés lors du Comité d’Etablissement
France Télécom DT Sud des 28 et 29 janvier 2010 :
– Fonctionnement du CE: Information et consultation sur la part de rétrocession au CCUES par le Comité d’Etablissement de France Télécom DT Sud sur la réversion effectuée par France Télécom de l’aide pécuniaire remboursable
Le reversement de 45 % des 37 650 euros de l’aide pécuniaire au CCUES par le Comité d’Etablissement de la DT Sud, dans le cadre de l’accord de gestion signé avec le CCUES, est adopté avec 11 voix pour et 3 voix contre (FO) ;
– Information et consultation sur « ensemble pour un nouveau projet » relatif aux activités de back office du marché Entreprises suite à la décision du 12 octobre 2009 ;
– CESU Information et consultation sur la continuité de gestion des CESU pour le T2, T3, T4, hors •2. Information et consultation sur l’adoption et la déclinaison d’un panier de prestations pour 2010 ;
– Budget prévisionnel 2010 du CE ;
– Bilan 2009 de fonctionnement de la commission ASC ;
– PAS CLSH : Information et consultation sur la continuité de gestion des prestations d’action sociale CLSH pour l’année 2010 ;
– Associations : information et consultation sur le principe de l’attribution de subventions au secteur associatif pour l’année 2010 ;
– Information et consultation sur l’évolution de la restauration dans la ville d’Alès.
