CR CE DO Ouest du 26 mai 2011
1) Approbation du PV du CE du 28 avril 2011
2) ASC résolution sur les prêts aux études
3) Consultation suite à l’information du 28 avril sur le rapport annuel du fonctionnement du
service de santé à au travail
4) Consultation suite à l’information du 28 avril sur le bilan social DTO
5) Information/consultation sur le projet d’ouverture des boutiques sur le 3è trimestre
6) ICER
7) Information sur le projet de création d’un flux SAUF à l’UATO:
8) Information/consultation sur le projet d’accord local sur le domaine de la promotion à
l’AEOA:
En fin de séance est traitée la proposition CGC-CFE-UNSA de soutenir la nomination d’un représentant syndical pour l’ensemble des CE et CCUES. En effet certain CE disparaissent et les personnels y étant rattachés n’ont plus de représentants.
Cette proposition est vivement critiquée, elle ne sera pas suivie au motif qu’il y a incohérence entre le CCUES et le CE du point de vue JURIDIQUE.




