CE des 27 et 28 Février 2014
Les points traités lors de ce CE sont :
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 23-24-25 octobre 2013 et du 28-29 novembre 2013
2- Vote d’une décision d’expertise des comptes annuels 2012/2013, budgets 2014 sur les périmètres DSIF et DSIG.
3- Rapport d’étude de la commission mixte éco/SI sur la démarche SI+.
4- Consultation du CE ITRSI sur la création du CHSCT de Sophia Antipolis à la DSIF.
5- AEP : vote sur la création et l’expédition du journal du CE aux ouvrants droits du périmètre
6- ASC
7- Information sur l’évolution du département Consumer Communication Services (CCS) à OLPS/COMSERV
8- Information liminaire du CE ITRSI concernant la métrologie à OLPS
Vous pouvez télécharger la lettre :
Lettre CE février14
Prochain CE les 27 et 28 mars 2014


