Une nouvelle fois, le gouvernement envisage une taxation des activités sociales et culturelles délivrées par les comités d’entreprises afin de renflouer les comptes de la Sécurité Sociale. Une telle […]
Bilan 2015 des Activités Sociales et Culturelles déléguées auprès d’Orange SA Information / consultation sur le bilan 2015 Rappel : il s’agit de la gestion assurée par Orange SA conformément […]
La loi Travail récemment promulguée prévoit désormais la possibilité de définir par accord d’entreprise les modalités de répartition de la contribution patronale aux Activités Sociales et Culturelles (ASC) au […]
À défaut de faire entendre raison à la Direction, la CFE-CGC fait dire le Droit ! Les 2 décisions de justice, de la cour d’appel de Paris du 18 février […]
Pour faire avancer le dossier des Activités Sociales et Culturelles (cf notre tract « Des ASC plus riches pour tous« ) dans le souci conjoint de restituer aux personnels d’Orange le maximum […]
Depuis que la Direction a définitivement perdu la procédure judiciaire qui l’opposait au CE de SCE concernant la reprise de la restauration, les rumeurs les plus folles circulent au sujet […]
Information / consultation sur le bilan 2014 des Activités Sociales et Culturelles Rappel : il s’agit de la gestion assurée par Orange SA conformément à l’accord du 13 janvier 2005 […]
Les CE qui ont signé l’accord de gestion avec le CCUES rétrocèdent 18.5 % de leur budget ASC.Cela permet au CCUES de gérer pour les actifs des activités telles que […]
Certains élus CE ont gardé une vision d’un autre temps, et l’imposent à tous les personnels de leur établissement. Comme si chacun/e ne savait pas acheter les chocolats ou les […]
Pourquoi dois-je systématiquement avancer l’argent, sans être 100% certain/e d’être remboursé/e ? Dans certains des CE, les organisations syndicales ont construit un système qui oblige à payer d’avance, ou à […]
