CHSCT Extraordinaire DIT du 19/06/09 (ce que nous avons compris)
CHSCT Extraordinaire de la DIT en date du 19 juin 2009 Ce CHSCT faisait suite au CE exceptionnel du 17 juin. 3 points étaient à l’ordre du jour. Après une […]
CHSCT Extraordinaire de la DIT en date du 19 juin 2009 Ce CHSCT faisait suite au CE exceptionnel du 17 juin. 3 points étaient à l’ordre du jour. Après une […]
Point 1 : vote pour l’architecture des CHSCT et des modalités de renouvellement vote pour à l’unanimité Point 2 : Information en vue d’une consultation ultérieure sur les projets […]
CE du 28 Mai 2009 (ce que nous avons compris) Point 1 : Approbation des PV des CE des 26 Mars et 16 Avril 2009 à l’unanimité Point 2 : Consultation […]
CHSCT du 09/06/2009 poursuivi le 19 juin 2009 Point 1 : approbation du PV du 28/04/09 7 pour (dont la CFE-CGC-UNSA), 1 abstention Points 2 à 6 : approbation […]
Point 1 : adoption du PV du 17/02/09 par 14 pour et une abstention (CFE-CGC-UNSA représentée par P Mériaux) Point 2 : Point sur les changements de […]
Le CE s’est ouvert sur une déclaration préliminaire de la CGT qui demande : le versement d’un prime de 1 mois de salaire au 1er Avril 2009 l’ Instauration d’un […]
1. Désignation du secrétaire de séance Irène Le Roch élue (par 15 voix) Demande de traiter le point 4 (représentants CCUES) avant le point 2 (élection du bureau CE) ; […]
Voici les professions de foi des candidats DP de la Direction de l’Immobilier et des Transports (DIT) : au niveau Province dit province au niveau Ile de France dit idf
Le 25 novembre 2008 s’est tenu un CE exceptionnel avec pour objet "Explicitation du cas des activités de logistique immobilière dans le cadre de l’évolution de l’environnement technique des petits […]
Le Secrétaire (SUD) du CHSCT de la DIT a démissionné en Novembre ; il n’avait alors fait aucun PV. Le CHSCT extraordinaire tenu le lundi 24 novembre 2008 a élu un nouveau […]